Transparence financière dans le Tiers Secteur : comment fonctionne le rapport de caisse des ETS
Le rapport de caisse (Modèle D) est l'outil comptable obligatoire pour les ETS dont les recettes ne dépassent pas 220 000 €. Voici comment il fonctionne et ce que révèlent les chiffres réels de Strongers lors de ses deux premières années.
Pourquoi la transparence n'est pas une option
Lorsque vous faites un don à une organisation comme Strongers, vous avez le droit de savoir où va votre argent. Ce n'est pas une question de confiance aveugle : c'est une question de reddition de comptes certifiée. Dans le Tiers Secteur italien, l'outil qui rend cette transparence possible s'appelle le rapport de caisse — et pour les Entités du Tiers Secteur (ETS) de petite taille, il est bien plus qu'une obligation bureaucratique : c'est la voix comptable de l'impact réel.
Qu'est-ce que le rapport de caisse et qui doit le produire
Le rapport de caisse est la forme de bilan prévue par le paragraphe 2 de l'art. 13 du D.Lgs 117/2017, le Code du Tiers Secteur. Il est obligatoire pour toutes les ETS dont les recettes, produits ou entrées annuelles sont égaux ou inférieurs à 220 000 €. Il est rédigé selon le Modèle D ministériel — un schéma standardisé qui rend les bilans comparables entre différents organismes.
Le cadre réglementaire a été mis à jour par la Circulaire 6 du 09/08/2024 du Ministère du Travail et des Politiques Sociales, qui a géré la transition faisant suite à la modification de l'art. 13 opérée par l'art. 4 de la L. 104/2024. Un signal clair : le législateur continue d'affiner les outils de reddition de comptes du Tiers Secteur, y compris pour les organismes les plus petits.
Comment est structuré le Modèle D
Le Modèle D organise les recettes et les dépenses en 5 sections symétriques, qui reflètent les activités de l'organisme :
- A — Activités d'intérêt général
- B — Activités diverses
- C — Activités de collecte de fonds (habituelles, occasionnelles, autres)
- D — Activités financières et patrimoniales
- E — Support général
Pour chaque collecte de fonds occasionnelle, il est en outre obligatoire de rendre compte de : la description et la période de l'initiative, les libéralités monétaires reçues, la valeur marchande des libéralités non monétaires, les autres produits, chaque poste de charge, le résultat net et — surtout — la destination des fonds collectés par rapport aux finalités statutaires.
Strongers et le Modèle D : les chiffres réels
Strongers Social Club ETS est exactement le type d'organisme pour lequel cet outil a été conçu. Au cours de ses deux premiers exercices, il a rendu compte de chaque euro à travers le Modèle D complété, déposé au RUNTS (Registro Unico Nazionale del Terzo Settore, Rép. 122206).
Voici un résumé comparatif des deux exercices :
- Total des recettes 2023 : € 12 630 — dont cotisations associatives (€ 2 000), collecte de fonds habituelles (€ 2 107) et services à des tiers (€ 7 366).
- Total des recettes 2024 : € 6 490 — dont dons libéraux (€ 1 691), contributions privées (€ 610) et collecte de fonds habituelles (€ 4 189).
Le bilan 2024 a été approuvé par l'Assemblée des Membres le 6 novembre 2025, avec les documents signés par le représentant légal. Le bilan 2023 — premier exercice de l'histoire de l'association — avait quant à lui été signé le 21 avril 2024 par Valerio Nicolai.
La transparence comme acte sportif
Chez Strongers, la transparence financière fait partie du même ADN qui pousse un coureur à s'entraîner pendant des mois avant un marathon. On ne court pas pour paraître rapide : on court pour franchir la ligne d'arrivée avec intégrité. De la même façon, on ne rend pas de comptes pour satisfaire une formalité — on rend des comptes parce que chaque donateur, chaque athlète-fundraiser et chaque chercheur soutenu mérite de savoir exactement comment les ressources sont utilisées.
Le Modèle D n'est pas un document d'archive : c'est la preuve que chaque euro collecté lors d'une course, d'une campagne en ligne ou d'un événement a une destination claire, vérifiable et publique.
Comment lire le bilan d'un ETS
Si vous souhaitez vérifier par vous-même la reddition de comptes de Strongers — ou de tout autre ETS — voici ce que vous devez chercher :
- Le Modèle D complété : le schéma de bilan obligatoire pour les organismes dont les recettes sont inférieures à 220 000 €.
- La Relazione di Missione : le document narratif qui explique ce qui a été fait avec ces ressources.
- Le Rapport de Dons ETS : le détail des libéralités reçues.
- Le dépôt au RUNTS : la publication publique obligatoire qui rend tout vérifiable par quiconque.
La transparence, dans le Tiers Secteur, n'est pas une valeur abstraite. C'est un rapport signé, déposé au RUNTS et consultable. Et c'est exactement ainsi que nous souhaitons être jugés.